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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE
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PARTISANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARTISANE
BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3523640
Date de dépôt :
11/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2017
PARTISANE de BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE

Présentation de la marque PARTISANE

Déposée le 11 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTISANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE domicilié(e) 20-22 rue Gabriel Péri,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 054 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTISANE est expirée depuis le 11 septembre 2017.

BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : LE ROSNEEN , JAME , LES TRESORS DE LA TABLE , BUSSO , LE GALET


BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE Société anonyme - 20-22 rue Gabriel Péri,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France - SIREN 602054132


CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 1 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653344 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-01

Inscription le 1 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653343 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-01

Charcuterie ; salaisons ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.